conditions générales de vente

Après avoir visité les installations du club et /ou avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouverture du club et du règlement intérieur(tous deux affichés à l’accueil),l’abonné(e) déclare souscrire un contrat d’abonnement avec le Club Essentiel FITNESS, nominatif et incessible l’autorisant à utiliser les installations en libre-service avec accès illimité dans la limite des horaires d’ouverture affichés à l’entrée et sur le règlement intérieur. L’abonnement souscrit donne à l’adhérent l’accès en libre-service au club. Le club mettra à disposition du matériel de cardio-training et de renforcement musculaire. L’adhérent aura accès au planning de cours collectifs. Le montant de l’abonnement et les modalités de règlement sont indiqués à l‘entrée du club et sont disponibles à l’accueil sur demande.

La direction du club peut, pour des raisons d’organisation, de sécurité ou de gestion de sa clientèle, supprimer, modifier ou ajouter des prestations, changer des horaires ou modifier le planning des cours dirigés. En cas de défaillance inopinée d’un professeur de sport et dans le cas où le club serait équipé de cours collectifs sur vidéo, ce moyen permettrait de pallier à cette absence. Dans ce cas, il ne sera procédé aucun remboursement ni report. En cas de défaillance de paiements, il pourra être exigé le règlement immédiat des sommes restant dues. Les rejets de prélèvements seront à régler, augmentés des frais de rejet bancaire en vigueur (15€). En cas de récidive ou d’opposition aux règlements, après la mise en demeure, le club confiera sa créance à une société de recouvrement de son choix dont les frais de traitement s’élèveront à 20% de la somme due avec un minimum de 40 €.

Les modalités de paiement varient selon l’offre et la formule d’abonnement choisie. Toutes les formules d’abonnement comprendront 1) le paiement d’une somme forfaitaire initiale au titre des frais d’adhésion, 2) le paiement d’une somme au titre de l’abonnement. Les frais d’adhésion sont payables comptant le jour de la souscription de l’abonnement. L’abonnement est payable à terme à échoir par prélèvement bancaire tous les mois, la date de prélèvement sera fixée en début de mois, donc à date variable. Tous les types d’abonnements ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Un RIB est à fournir obligatoirement à la souscription.

3-1-Pour l’abonnement sans engagement mensuel, le contrat à une durée minimum obligatoire d’un mois. Il est résiliable selon les conditions stipulées à l’article 9.1.

3-2-L’abonnement annuel, avec un minimum de 12 mois est non résiliable et non remboursable. Il est à régler au comptant, ou en trois ou quatre fois sans frais. Au douzième mois, le contrat est reconduit tacitement mois/mois. Le treizième mois, il devient sans engagement, avec maintien du tarif et un règlement par prélèvements bancaires mensuels. Un RIB est à fournir obligatoirement à la souscription.

3-3-Pour les abonnements coaching, les coachings devront être pris dans le mois en cours. Si le nombre de séance de coaching dans le mois est non atteints ils seront réputés perdus, sauf exceptions (Dispense médicale ou déménagement). Dans le cas d’une exception elle sera uniquement valable 1 mois, les séances seront à redistribuer sur le mois suivant. En aucun cas les coachings non pris seront remboursés ou viendront en déduction des abonnements.

Les modalités de paiement varient selon l’offre et la formule d’abonnement choisie. Toutes les formules d’abonnement comprendront 1) le paiement d’une somme forfaitaire initiale au titre des frais d’adhésion, 2) le paiement d’une somme au titre de l’abonnement. Les frais d’adhésion sont payables comptant le jour de la souscription de l’abonnement. L’abonnement est payable à terme à échoir par prélèvement bancaire tous les mois, la date de prélèvement sera fixée en début de mois, donc à date variable. Tous les types d’abonnements ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Un RIB est à fournir obligatoirement à la souscription.

3-1-Pour l’abonnement sans engagement mensuel, le contrat à une durée minimum obligatoire d’un mois. Il est résiliable selon les conditions stipulées à l’article 9.1.

3-2-L’abonnement annuel, avec un minimum de 12 mois est non résiliable et non remboursable. Il est à régler au comptant, ou en trois ou quatre fois sans frais. Au douzième mois, le contrat est reconduit tacitement mois/mois. Le treizième mois, il devient sans engagement, avec maintien du tarif et un règlement par prélèvements bancaires mensuels. Un RIB est à fournir obligatoirement à la souscription.

3-3-Pour les abonnements coaching, les coachings devront être pris dans le mois en cours. Si le nombre de séance de coaching dans le mois est non atteints ils seront réputés perdus, sauf exceptions (Dispense médicale ou déménagement). Dans le cas d’une exception elle sera uniquement valable 1 mois, les séances seront à redistribuer sur le mois suivant. En aucun cas les coachings non pris seront remboursés ou viendront en déduction des abonnements.

Cours collectifs :Le planning général des cours collectifs a été communiqué au client et est affiché dans le club. Il pourra être modifié par le club, qui l’indiquera par affichage interne au sein de l’établissement, les jours fériés, vacances scolaires ou pour d’autres raisons (travaux …). Au cours de la période allant du 1er juillet au 31 août de chaque année, le planning général des cours collectifs sera allégé et pendant les vacances scolaires de Noël les cours sont supprimés.
Des modifications ponctuelles et exceptionnelles pourront être apportées au planning général des cours collectifs en cas de survenance d’un évènement indépendant de la volonté du club (notamment décès ou maladie du salarié ou de l’intervenant extérieur en charge de l’animation du cours collectif, grève, survenance d’un sinistre, …). Aucune compensation, financière ou d’agrément ne pourra être exigée.

Les horaires d’accès au club et des activités sont affichés à la réception et sur le site internet. Il est rappelé que le club a vocation à permettre à l’adhérent d’accéder à des activités sportives (musculation libre, musculation guidée, cardio-training, cours collectifs).Après la signature du Contrat, une carte d’accès est remise à l’abonné(e). L’abonné(e), muni(e) de sa carte en cours de validité, est autorisé(e) à pénétrer dans les locaux du Club et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture affichés à l’accueil ou sur le site internet du club « www.essentielfitness.fr ».

Le club Essentiel fitness peut modifier son offre et ses heures d‘ouverture à tout moment. En cas de réduction de l‘offre ou des heures d‘ouverture ainsi qu‘en cas de fermetures temporaires nécessaires pour des raisons opérationnelles (p. ex. nettoyage et révision) ou survenant pour des raisons dont Essentiel Fitness n‘est pas responsable, notamment en cas de force majeure (incendie, épidémies, pandémies, grèves, ordonnances administratives etc.), le membre n‘a pas droit à des remboursements, à des prolongations de la durée du contrat ou à d‘autres compensations. Des prolongations de la durée du contrat pour cause de force majeure peuvent toutefois être accordées en guise de bonne volonté et varient selon les cas. En raison du nombre limité de place, le membre doit également accepter tout éventuel temps d‘attente.

L’adhérent à l’obligation de présenter son badge et même si les portes d’accès au club sont ouvertes. La non présentation de ce badge peut priver l’abonné(e) de pénétrer dans le Club. La perte ou le vol de la carte d’accès nominative entraîne le paiement par l’abonné(e) de la somme de 10 € (Dix euros) à régler le jour de l’émission de la nouvelle carte. Le jour de la signature des présentes, le mineur de plus de 16 ans qui souhaiterait s’abonner devra être accompagné d’un responsable légal. Ces deux derniers signeront le contrat d’abonnement et les conditions générales de vente. Le responsable légal réglera l’abonnement en lieu et place du mineur et en son nom et fournira au Club une autorisation de pratiquer les activités souscrites dans le Club. Les horaires d’ouverture ne peuvent être modifiés sans motif valable. Les éventuelles modifications sont portées à la connaissance de l’abonné(e) (fermeture pendant travaux, cas de force majeure, etc.).Durant les mois de juillet, d’août et lors de la période de fêtes de fin d’année, le nombre de cours collectifs est réduit. Le club est et reste en libre accès selon l’horaire en vigueur.

Libre-service : C’est une mise à disposition des installations et des matériels, sans encadrement. Durant ces périodes, aucun membre de la direction ou professeurs de sport ne sont présents. Une personne seule ne peut s’entraîner dans le club, dans le cas contraire c’est sous l’entière responsabilité de l’adhérent(e). Il est fortement conseillé d’attendre l’arrivée d’un autre membre. En libre-service, les appareils à charges libres sont mis hors service. Il est interdit de chercher à en faire usage, par quelque moyen que ce soit. L’utilisation des haltères est proscrite. Sont interdits également, le déplacement des machines, ainsi que la création de montages de fortune qui pourraient mettre en danger l’adhérent et son entourage. En libre-service, pour des raisons de sécurité, l’adhérent devra respecter scrupuleusement les horaires d’évacuation du club, car les éclairages se coupent automatiquement à heure précise. Il est interdit aux adhérents d’amener leur(s) enfant(s) en « garderie » au club, ou bien durant les plages en libre-service. Il est interdit d’utiliser la sortie de secours, ni pour entrer au club, ni pour en sortir. Le non-respect des conditions de vente pourra entraîner la rupture du présent contrat, sans que l’adhérent puisse prétendre à une contrepartie financière.

Il est demandé à l’abonné(e) mineur et conseillé aux abonné(e)de produire un certificat médical permettant au Club de le conseiller dans sa pratique des activités sportives proposées (cardio training-musculation libre-musculation guidée-cours collectifs-cross training). A défaut, l’abonné(e) majeur déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations après avoir pris connaissance des consignes de sécurité, d’hygiène et d’utilisation dédiées à chaque espace. L’abonné(e) déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment et/ou d’aucune blessure ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités et services/objets du Contrat. Cette déclaration est validée par l’abonné(e) par la signature de ces CGV. Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent en informer expressément le Club. L’abonné(e) déclare avoir été informé(e) et connaitre les risques liés à la pratique des activités sportives du Club Essentiel Fitness. A défaut de remise d’un certificat médical, l’Adhérent(e) exonère le Club de toutes réclamations et actions visant à engager la responsabilité de ce dernier en raison de dommages survenus lors de la pratique des activités énumérées ci-dessus, en raison de l’état de santé de l’Adhérent(e). L’Adhérent(e) accepte les risques liés à la pratique des activités sportives du club Essentiel fitness. De plus, Il est exigé une autorisation parentale pour les mineurs.

Le membre peut utiliser des casiers individuels à fermeture traditionnelle dont l’utilisation est limitée à la durée de la séance. En cas d’utilisation par le membre d’un casier individuel à fermeture traditionnelle, il lui est expressément rappelé l’obligation de se pourvoir d’un cadenas de sécurité afin de pouvoir le fermer. Le cadenas est et reste la propriété du membre. Il est rappelé expressément au membre que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique. Le membre reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus par le fait de placer des objets de valeurs dans des vestiaires communs, ce qui en aucune façon ne peut être interprété comme étant un dépôt mais comme une location.

Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le club car les cadenas seront automatiquement coupés sans aucune indemnisation pour le membre et le contenant du casier sera jeté. S’il le désire, l’adhérent pourra laisser ses affaires de valeur à la surveillance de l’accueil à l’accueil. La responsabilité du club ne serait être engagée en cas de vol ou de destruction d’objet si la procédure n’a pas été respectée par l’adhérent.

Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses abonné(e)s, conformément à l’Article L.321-1 du Code du Sport. Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels. De son côté, l’abonné(e) est invité(e) à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Club.
Conformément à l’Article L.321-4 du Code du Sport, le Club informe l’abonné(e) de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne.

9.1 Résiliation à l’initiative de l’adhérent(e) :

Pour l’abonnement sans engagement, la demande de résiliation est possible, sous les conditions suivantes : elle doit être signifiée par LRAR ou par mail avec validation par retour de ce dernier par la direction du club (aucun mail sans validation de retour ne sera pris en compte) jusqu’à la date du 20 (inclus) du mois précédent la résiliation. À partir du 21 du mois précédent la résiliation sera comptée pour le mois M+2. Par exemple un courrier de résiliation reçu au club le 22 Septembre aura pour effet une résiliation au 31 Octobre.

Pour l’abonnement annuel, avec un minimum de 12 mois, la demande de résiliation est possible, sous les conditions suivantes : elle doit être signifiée par LRAR avant la date et le jour anniversaire du contrat, soit le onzième mois avec une réception du courrier LRAR au 20 du onzième mois. À partir de la réception au 21 du onzième mois l’abonnement annuel se transformera tacitement en abonnement mensuel sans engagement. En cas de non résiliation, le contrat est reconduit tacitement et devient sans engagement, avec maintien du tarif en cours et un règlement par prélèvements bancaires mensuels. Les conditions de résiliation de l’abonnement sont alors identiques à celles de l’abonnement sans engagement.

9.2 Résiliation à l’initiative du Club

Pour défaut de règlement, manquement aux règles de bonne conduite, fraude, non-respect du règlement intérieur, voire tout autre cas. Il sera notifié à l’adhérent par l’un des moyens suivants : mail, téléphone, message SMS, courrier de sa résiliation de fait. Aucun remboursement partiel ou total des sommes déjà versées ne pourra être demandés, que cela puisse concerner un carnet de coaching, des séances de coaching non prise, un prorata temporis du mois en cours ou même le restant de son abonnement annuel.

Suspension de l’abonnement : Pour toute cause d’empêchement non définitif (supérieur à 1 mois) liée à la santé de l’abonné(e) ou à des raisons professionnelles (n’incluant pas les congés annuels), l’abonné(e) pourra bénéficier d’une suspension de l’abonnement pendant le temps de l’empêchement, à la condition expresse d’informer préalablement le Club et de remettre sa carte d’abonné(e) à l’accueil du Club, ainsi que les pièces justificatives, lequel Club conservera la carte pendant toute la durée de l’empêchement. L’abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement aura pris fin. En cas d’abonnement annuel, la date anniversaire sera décalée de la durée de l’empêchement. L’abonné(e) demeure libre de résilier discrétionnairement le Contrat conformément à l’issu du délai d’empêchement s’il n’est pas lié par un contrat annuel et à jour de régularisation d’éventuels impayés.

Loi informatique et liberté
Le traitement informatique du dossier de membre dans le cadre de la Loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, lui ouvre droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, le membre doit s’adresser au service clientèle du club.

Contrôle surveillance :
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